| Libellé | ||
|---|---|---|
| 03- Dissolution et clôture des budgets petite enfance et cinémas au 31 décembre 2020 |
Bordereau
CONSEIL 18 JANVIER 2021Date du conseil
Date de transmission
PilotagePilotage-25-01-2021-1611579587Pilote
Campeggi Françoise
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 02- Demande de subventions - Etude diagnostic du réseau d’assainissement - Commune de CESTAYROLS |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-06-05-2021-1620308327Pilote
Rouzé Raphaël
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 05- Demande de subvention DETR 2019 et FDT 2019 pour les prévisions en matière de bâtiments scolaires : acquisition de 3 modulaires dans le cadre du dédoublement des CE1 et réaménagement d’un modulaire |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-29-06-2020-1593432504Pilote
Briand Valérie
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 14- Demande d’une aide à la diffusion du spectacle « Strampalati » de la compagnie Circ’Hulon auprès de la Région Occitanie |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-02-07-2020-1593699186Pilote
Maury Fany
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 17_2018A PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A M GILLES CROUZET CONSEILLER COMMUNAUTAIRE MEMBRE DU BUREAU |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-10-05-2019-1557494605Pilote
Campeggi Françoise
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 11- Vente du bâtiment économique de la ZA Roumagnac à la Société Mag Conseil |
Bordereau
BA-08-04-2021-1617884298Numéro du bordereau
BA 28_2021DB
Date de transmission
PilotagePilotage-22-09-2021-1632301831Pilote
Moulis Cécile
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 02- Demande de subventions - Installation de stationnements vélos Tranche n°2 pour l’année 2021 |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-03-09-2021-1630654908Pilote
DEMESY Loïc
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 03- PROJET D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER DE CRINS II A GRAULHET - PLAN DE FINANCEMENT ACTUALISE DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'EUROPE FEDER, DE L'ETAT DE LA REGION OCCITANIE DU DEPARTEMENT DU TARN |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-17-01-2019-1547714297Pilote
Briand Valérie
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 72_2021A - portant modification de l’arrêté n°60_2021A du 30 avril 2021 sur l’engagement de la modification n °2 du PLU de FLORENTIN pour correction erreur matérielle |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-04-06-2021-1622791638Pilote
BURGUIERE Camille
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Relation avec un autre acte administratif
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| Convention entre la Communauté d'Agglomération GAILLAC-GRAULHET et l'OGEC de l'établissement privé ST JOSEPH sous contrat d'association avec l'Etat relative au versement d'un acompte de participation financière aux frais de fonctionnement pour l'année 202 |
Transmission
Date de transmission
PilotagePilotage-23-06-2021-1624437402Pilote
Mas Isabelle
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 01- Modalités d’identification des participants, d’enregistrement et de conservation des débats et modalités de scrutin |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-24-06-2020-1592998776Pilote
Fabre Nathalie
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 04- Décision modificative N° 1- Budget Principal 2021 |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-22-07-2021-1626938733Pilote
Campeggi Françoise
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| 23- Définition des modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Salvagnac au public |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-28-06-2021-1624867798Pilote
BURGUIERE Camille
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| 31- Modification des règlements de fonctionnement des crèches communautaires du territoire : Les Dadou's, Les P'tits Lis'Loups, La Rose des Vents, Arc en Ciel, Enfant Phare, Les Calinous, Les Grapillous |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-07-09-2021-1630998835Pilote
Nayet Sandrine
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| 33- Tarifs Accueil de Loisirs - Séjours de 3 jours et sorties à la journée chantiers loisirs |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-17-09-2021-1631873606Pilote
OUAGED Djamila
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 12- Compétence assainissement - Adoption des tarifs assainissement 2020 |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-21-02-2020-1582294831Pilote
Rouzé Raphaël
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 02- Désignation d’un représentant au sein du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Gaillac |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-12-01-2021-1610460194Pilote
Fabre Nathalie
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
|
Voir |
| 13- Avenant à la Délégation de Service Public de la cuisine en production à l’école La Clavelle par le groupe ANSAMBLE |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-13-01-2021-1610535991Pilote
Gachet Isabelle
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| 19- Adoption des tarifs 2021 de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (R.E.O.M.) - secteur Rabastinois |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-07-01-2021-1610033830Pilote
Galand Amélie
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 01- Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’administration de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Gaillac |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-19-04-2021-1618832234Pilote
Fabre Nathalie
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| Libellé | ||
|---|---|---|
| 12- Approbation du compte de gestion 2020 Budget Petite Enfance |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-05-05-2021-1620225669Pilote
Campeggi Françoise
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| 14- Approbation du compte de gestion 2020 Budget REOM |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-05-05-2021-1620225872Pilote
Campeggi Françoise
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| 44- Approbation du compte de gestion 2020 Budget Zones d’activités |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-05-05-2021-1620227531Pilote
Campeggi Françoise
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| 13- Vote du Compte Administratif 2020 – Budget Petite enfance |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-06-05-2021-1620310047Pilote
Campeggi Françoise
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |
| 45- Vote du Compte Administratif 2020 – Budget Zones d’activité |
Bordereau
Date de transmission
PilotagePilotage-12-05-2021-1620833490Pilote
Campeggi Françoise
Etat d'avancement
Date d'échéance ou d'entrée en vigueur
Membres associésAgents associés
|
Voir |